Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUPACAT
Pierre-Yves Descharreaux

Numéro de dépôt :
3438916
Date de dépôt :
05/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2016
SOUPACAT de Pierre-Yves Descharreaux

Présentation de la marque SOUPACAT

Déposée le 5 juillet 2006 par Pierre-Yves Descharreaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOUPACAT »

Le déposant est Pierre-Yves Descharreaux domicilié(e) 22 rue de Sartrouville,95240 CORMEILLES EN PARISIS - 95240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves Descharreaux domicilié(e) 22 rue de Sartrouville,95240 CORMEILLES EN PARISIS - 95240 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUPACAT est expirée depuis le 5 juillet 2016.

Pierre-Yves Descharreaux a également déposé les autres marques suivantes : KLUBWEAR , PUBWELL COM , PLANET COM , SS SCRATCHER & SLIDER , PACHA-VISTA P. VISTA


Pierre-Yves Descharreaux - 22 rue de Sartrouville,95240 CORMEILLES EN PARISIS - 95240 - France


Pierre-Yves Descharreaux - 22 rue de Sartrouville,95240 CORMEILLES EN PARISIS - 95240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.